Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site daffyuscars.com.
Éditeur du site
Le site daffyuscars.com est édité par California Mustang, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 500 €.
• Siège social : 31 rue de l'Aubépin, 30540 Milhaud, France.
• Immatriculée au RCS de Nîmes sous le numéro 913 513 677.
• Adresse de contact et de gestion : 31 rue de l’Aubépin, 30540 Milhaud, France.
• E-mail : daffy@california-mustang.com
• Téléphone : 06 10 56 32 71
Directeur de la publication : Stéphane Blanchet, en sa qualité de président.
Hébergeur
Le site est hébergé par ALWAYSDATA SARL, au capital de 200 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490.
• Siège social : 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France.
• Téléphone : +33 1 84 16 23 40.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo California Mustang, photographies, structure et base de données) est protégé au titre du droit d’auteur, du droit des marques et du droit des bases de données. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de California Mustang, est interdite et constitue une contrefaçon.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
Médiation de la consommation